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Prévention des risques

CSS du 16/09/2019

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publié le 12 mars 2020

CSS du 16/09/2019

 
Ordre du Jour
  • 1. Quorum
  • 2. Approbation du compte rendu du 04/06/2018
  • 3. Bureau : Désignation du représentant des salariés (suite changement dans Arrêté Préfectoral
  • 4. Validation du règlement intérieur suite à la CSS du 04 juin 2018
  • 5. Pour chaque exploitant, présentation des éléments annuels obligatoires :
    • Bilans annuels 2018 des exploitants (actions réalisées, SGS, incidents/accidents, réduction des risques, Présentation de la Politique de Prévention des Accidents Majeurs (PPAM), décisions individuelles, bilan des émissions dans l’air et dans l’aeau et positionnement par rapport aux critères réglementaires) et présentation des éventuels faits marqua,ts depuis la dernière CSS
    • Modifications réalisées, envisagées, en cours ou abandonnées sur les installations (extensions, modifications de process… y compris les modifications non substantielles) et mesures prises par le Préfet
    • POL (résumé des principaux scénarios), et exercices relatifs à ce plan (derniers scénarios joués et axes d’amélioration retirés, calendrier des exercices à venir)
    • Rapports environnementaux de la société (résumé uniquement et lien vers une publication internet)
  • 6. Point sur les PPI en cours de mise à jour et les exercices éventuels relatifs à ces plans
  • 7. Point sur l’avancement du PPRT
  • 8. Actions de la DREAL 2018 et présentation des éventuels faits marquants en 2019
  • 9. Questions diverses

Compte-rendu

Autres ressources

 
-* téléchargement : 1 ri css fos est approuve le 16 sept 2019 (format pdf - 133 ko - 12/03/2020)
-* invitation css fos est 2019 09 16 (format pdf - 216.9 ko - 12/03/2020)
Pour tout autre demande, merci de contacter le secrétariat de la CSS :