Année 2013
publié le 23 avril 2013 (modifié le 4 février 2014)
Compte rendu approuvé de la réunion du 22 novembre 2013 et avis
- Avis 2013-13 : Demande d’agrément du CEN PACA
Compte rendu approuvé de la réunion du 12 septembre 2013 et avis
- Avis 2013-10 : Avis sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique
Compte rendu approuvé de la réunion du 12 avril 2013 et avis
- Avis 2013-6 : Avis sur le projet de liste locale d’activités soumises à évaluation des incidences Natura 2000 - Liste locale façade maritime
- Avis 2013-7 : Dépose des téléskis dans la RNN du Combeynot
Compte rendu approuvé de la réunion du 15 janvier 2013 et avis
- Avis 2013-1 : Autorisation de travaux dans la RNN des Estaris
- Avis 2013-2 : Plan de gestion de la RNN de Ristolas-Mont Viso
- Avis 2013-3 : Projet de liste locale 13 d’activités soumises à évaluation N2000
- Avis 2013-4 : Projet de liste locale 05 d’activités soumises à évaluation N2000
- Avis 2013-5 : Projet de liste locale 84 d’activités soumises à évaluation N2000
Télécharger :
- Compte Rendu approuvé du CSRPN de 12 avril 2013 et avis (format pdf - 224 ko - 22/07/2013)
- Compte Rendu approuvé du CSRPN du 15 janvier 2013 et avis (format pdf - 147.6 ko - 23/04/2013)
- Compte Rendu approuvé du CSRPN du 12 septembre 2013 et avis (format pdf - 294.1 ko - 13/12/2013)
- Compte Rendu approuvé du CSRPN du 22 novembre 2013 et avis (format pdf - 202.2 ko - 13/02/2014)