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DREAL   Provence Alpes-Côte d’Azur
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
 

Suivi en service des ESP

 
 

Le suivi

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publié le 4 juin 2010

Les exigences réglementaires

Les principales exigences réglementaires de suivi en service des équipements sous pression sont définies par l’ensemble des textes réglementaires : lois, décrets, arrêtés et circulaires traitant de cette question.
Les exigences essentielles sont prescrites par l’arrêté ministériel du 15 mars 2000 modifié relatif à l’exploitation des équipements sous pression.

Les dispositions de suivi en service

Les dispositions de suivi en service à respecter par l’exploitant des équipements sous pression sont :

  • l’inspection périodique