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DREAL   Provence Alpes-Côte d’Azur
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

F09318P0356 : réhabilitation du fort des 3 têtes

publié le 12 novembre 2018 (modifié le 8 mars 2019)
Commune(s) du projet : Briançon (05)
Rubrique(s) concernée(s) : 41a, 7a, 39
Pétitionnaire : SCI LE FORT DES 3 TETES
Date de réception : 06/11/2018
Dossier complet le : 09/11/2018
Décision : projet non soumis à étude d’impact (suite à un recours gracieux)