CSS du 30/04/2019
publié le 12 juillet 2018 (modifié le 10 août 2020)
Contenu
CSS du 30/04/02019 Ordre du Jour
- 1. Quorum
- 2. Approbation du dernier compte-rendu du 11 janvier 2018 :
- 3. Désignation du bureau : membre représentant les salariés
- 4. Pour chaque exploitant, présentation des éléments annuels obligatoires 2018
- Incidents / accidents
- Bilan des émissions dans l’air et dans l’eau et positionnement par rapport aux critères règlementaires
- Réduction des risques
- Modifications réalisées, envisagées, en cours ou abandonnées sur les installations
- Système de Gestion de la Sécurité (SGS) : bilan à disposition non présenté oralement sauf cas particulier
- 5. Point sur l’avancement des PPRT
- Présentation DREAL
- Questions
- 6. Actions de la DREAL en 2018 et présentation des éventuels faits marquants depuis la dernière CSS
- 7. Questions diverses
- Campagne information du public
Compte-rendu
- téléchargement : cr css lavera 2019 04 30 signe (format pdf - 965 ko - 10/08/2020)
Autres ressources
- téléchargement : Invitation_CSS_Martigues Lavéra 20190430 (format pdf - 305.6 ko - 10/08/2020)
Pour tout autre demande, merci de contacter le secrétariat de la CSS :
- SECRETARIAT : CYPRÈS
- COORDONNEES : Route de la Vierge, CS1 - 13696 Martigues cedex
- Tél : 04 42 13 01 00 - Internet : www.cypres.org