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DREAL   Provence Alpes-Côte d’Azur
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

15èmes Rencontres de Droit et Procédure Administrative

publié le 12 octobre 2017

L’eau est depuis toujours, et maintenant plus que jamais, présente dans nos vies comme au cœur du droit administratif ! Elle en irrigue les décisions et en baigne les prétoires. Elle est au centre des règlementations de l’urbanisme, de la construction, de l’utilisation de l’espace, de la préservation environnementale.
Elle devient un débat de société lorsqu’il s’agit de la distribuer ou d’en fixer le prix. Elle est un sujet d’inquiétude lorsqu’il s’agit d’en réguler le cours ou d’éviter qu’elle balaye les habitats et les villes.

Eau potable, eaux usées, mer, lacs, ports, canalisations, assainissement, plages, rivières, font partie du quotidien des élus, des personnels techniques, des urbanistes, des entreprises, des praticiens, et dès lors, des universitaires et des magistrats.

Telles sont les raisons pour lesquelles nos traditionnelles RDPA, rencontres de droit et procédure administrative, ont décidé durant trois ans, de consacrer un cycle de réflexion à l’eau. Elles ont porté en 2015 sur les aspects urbanistiques abordant « Le littoral : un espace contraignant », en 2016, sur les questions économiques liées à l’eau sous l’intitulé : « Le prix de l’eau, un marché, des marchés ».

En 2017, nous abordons « L’eau dans la ville », troisième volet de ce cycle consacré à la prévention et au traitement des risques liés à l’eau.

Les 15ème rencontres ont lieu à la maison de l’Avocat à Marseille.

Ci-joint le programme de ces rencontres est consultable et téléchargeable au format pdf.