DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les Schémas départementaux des Carrières

La version en vigueur…

2022-04-20T10:53:22Z

La version en vigueur du schéma départemental des carrières a été approuvée par le préfet le 7 mars 2011 (

Arrêté Préfectoral du 7 mars 2011 pdf - 185.8 kio

Le document

Le document comprend 7 annexes :

Annexe 1 pdf - 1.7 Mio

: Eléments d'actualisation du schéma départemental des carrières ;
Annexe 2 pdf - 91.6 kio

: Liste des carrières du Var autorisées au 1er juillet 2010 ;
Annexe 3 pdf - 367.1 kio

: Carte de synthèse des gisements potentiels ;
Annexe 4 pdf - 560.6 kio

: Etat es lieux des sites, du patrimoine, des paysages, du milieu naturel et de la biodiversité du département du Var ;
Annexe 5 pdf - 3 Mio

: La prise en compte du paysage et du milieu naturel dans les études d'impact de projets de carrières ;
Annexe 6 pdf - 384.4 kio

: Guide des bonnes pratiques pour les rubriques 2517 et 2510-3 ;
Annexe 7 pdf - 444.7 kio

: Addenda au schéma départemental des carrières

Le document initial

Le document initial du schéma départemental des carrières du Var a été approuvé par le préfet le 22 novembre 2001 (

Arrêté Préfectoral du 22 novembre 2001 pdf - 119.2 kio

Il se présente sous forme d'un

rapport pdf - 2.7 Mio

qui est découpé en 3 chapitres :

Introduction
Analyse de la situation existante : les matériaux, les marchés, l'environnement
Les enjeux et les orientations

Il comporte des

annexes pdf - 2.2 Mio

et une bibliographie.

Une

notice pdf - 141.6 kio

résume le contenu du schéma.

Le schéma départemental des carrières du Var est consultable en version papier à la préfecture du Var, au BRGM (Marseille), à la DREAL PACA.

Les carrières dans le Var

83 - La liste des carrières pdf - 47.3 kio

Le schéma des carrières des Alpes de Haute Provence

2011-02-15T15:20:00Z

La version en vigueur a été approuvée par le préfet le 30 janvier 2008.

Le document

schéma départemental des carrières des Alpes de Haute Provence pdf - 1.4 Mio

comprend un rapport de présentation et les éléments d'actualisation. Les annexes proposent une cartographie de la ressource potentielle disponible, des guides de bonnes pratiques, notamment en ce qui concerne la prise en compte du paysage et du milieu naturel.

Le document initial

Le document initial du schéma départemental des carrières des Alpes de Haute Provence a été approuvé le 7 janvier 2002 par le préfet du département.

Il se présente sous forme d'un

rapport pdf - 1.3 Mio

qui est découpé en 9 chapitres :

Introduction
Les matériaux
Analyse environnementale
Impact des carrières existantes sur l'environnement
Etude économique des granulats
Analyse des modes d'approvisionnement existants
Besoins-transport
Orientations et objectifs dans le domaine de l'utilisation économe et rationnelle des matériaux
Orientations et objectifs à atteindre dans les modes d'approvisionnement des matériaux afin de réduire l'impact des extractions dans l'environnement

Il comporte des

annexes pdf - 988.2 kio

et une bibliographie.

Une

notice pdf - 160.5 kio

résume le contenu du schéma.

Le schéma départemental des Alpes de Haute Provence est consultable en version papier à la préfecture des Alpes de Haute Provence, au BRGM (Marseille), à la DREAL PACA.

Les carrières dans les Alpes de Haute Provence

04 - La liste des carrières pdf - 29.5 kio

Le schéma des carrières des Hautes-Alpes

2011-02-14T11:09:00Z

La version en vigueur a été approuvée par le préfet des Hautes Alpes le 9 mars 2007.

Le document

schéma départemental des carrières des Hautes Alpes pdf - 1.2 Mio

comprend un rapport de présentation et les éléments d'actualisation par rapport à la version initiale approuvée le 16 juin 2003. Les annexes proposent une cartographie de la ressource potentielle disponible, des guides de bonnes pratiques, notamment en ce qui concerne la prise en compte du paysage et du milieu naturel.

Le document initial

Le document initial du schéma départemental des carrières des Hautes Alpes a été approuvé le 16 juin 2003.

Il se présente sous forme d'un

rapport pdf - 1.4 Mio

qui est découpé en 3 chapitres :

Introduction
Analyse de la situation existante : les matériaux, les marchés, l'environnement
Les enjeux et les orientations

Il comporte des

annexes pdf - 1.2 Mio

et une bibliographie.

Une

notice pdf - 195.1 kio

résume le contenu du schéma. Les documents relatifs au schéma départemental des carrières des Hautes Alpes sont consultables en version papier à la préfecture des Hautes Alpes, au BRGM (Marseille), à la DREAL PACA.

Les carrières dans les Hautes Alpes

05 - La liste des carrières pdf - 28.8 kio

Le schéma des carrières du Vaucluse

2011-02-14T10:58:00Z

La version en vigueur a été approuvée par le préfet le 20 janvier 2011.

Le document

La mise à jour du schéma départemental des carrières du Vaucluse a été approuvée par le préfet le 20 janvier 2011.

document pdf - 9.3 Mio

comprend :

une introduction ;
la méthodologie utilisée ;
l'examen de la révision du schéma sur les aspects environnementaux ;
la justification de la mise à jour ;
les éléments d'actualisation et les cartes associées.

Les

annexes pdf - 4.7 Mio

sont composées de :

l'état des lieux des sites, du patrimoine, du milieu naturel et de la biodiversité ;
des guides de bonnes pratiques ;
les addenda chantiers exceptionnels et réaménagement ;
les orientations ;
l'AP d'approbation ;
l'évaluation environnementale.

Le document initial

Le document initial du schéma départemental des carrières du Vaucluse a été approuvé le 26 décembre 1996 par le préfet du département

Il se présente sous forme d'un

rapport pdf - 4.8 Mio

, d'annexes et d'une bibliographie.

Le rapport est découpé en 7 chapitres :

Introduction
Cadre géographique, géologique et hydrogéologique
Les ressources
Environnement
Obligations et recommandations pour l'exploitation et le réaménagement des carrières
Intérêt particulier de certains gisements
Analyse économique

Une

notice pdf - 143.4 kio

résume le contenu du schéma.

Le schéma départemental des carrières du Vaucluse est consultable en version papier à la préfecture du Vaucluse, au BRGM (Marseille), à la DREAL PACA.

Les carrières dans le Vaucluse

84 - La liste des carrières pdf - 33.3 kio

Le schéma des carrières des Bouches-du-Rhône

2011-02-14T10:55:00Z

La version en vigueur a été approuvée par le préfet des Bouches-du-Rhône le 24 octobre 2008.

Le document révisé

document pdf - 1.2 Mio

comprend :

une introduction ;
une analyse de l'existant ;
les perspectives en l'absence de schéma des carrières ;
les orientations : incidences du projet sur l'environnement ;
le suivi de l'application du schéma des carrières

Les

annexes pdf - 5.8 Mio

sont composées de :

la liste des carrières autorisées au moment de la mise à jour ;
une étude du marché des granulats ;
des guides de bonnes pratiques ;
la convention générale concernant les réserves biologiques domaniales ;
l'atlas des gisements à préserver ;
l'AP d'approbation ;
l'évaluation environnementale
résumé non technique

Le document initial

Le document initial du schéma départemental des carrières des Bouches-du-Rhône a été approuvé par le préfet le 1er juillet 1996.

Il se présente sous forme d'un

rapport pdf - 3.1 Mio

, d'annexes et d'une bibliographie. Le rapport est découpé en 7 chapitres :

Introduction
Analyse de la situation existante : Etude économique , Impact sur l'environnement
Inventaire des ressources : Matériaux traditionnels , Matériaux de substitution
Analyse environnementale
Mode d'approvisionnement des marchés
Réaménagement des carrières
Les grandes orientations.

Une

notice pdf - 81 kio

résume le contenu du schéma.

Le schéma départemental des carrières des Bouches-du-Rhône est consultable en version papier à la préfecture des Bouches-du-Rhône, au BRGM (Marseille), à la DREAL PACA.

Les carrières dans les Bouches-du-Rhône

Un sous-sol riche en calcaire et matériaux alluvionnaires,
9 millions de tonnes de granulats produits extraits chaque année,
Une ressource équilibrée : une consommation égale à la production,
Quelques importations de produits spéciaux en provenance du Var,
Des exportations vers le Vaucluse,
2500 emplois directs,
35 carrières en activité,
Extraction : calcaire en roche massive pour 66 % de la production et 25 % d'alluvions de la Durance ou de la Crau,
2 pôles de consommation :
- Aix-Marseille,
- Etang de Berre
500 anciennes carrières à ciel ouvert répertoriées dans le département,
115 anciennes carrières pour la seule commune de Marseille

Les grandes lignes du schéma

Les ressources dans les Bouches-du-Rhône sont également réparties sur le territoire : les bassins de production et de consommation des minéraux sont superposés. Tous les transports de matériaux s'effectuent par la route. Les contraintes environnementales sont répertoriées et reportées sur une carte (voir pages 94 et 95 du schéma départemental des carrières).

Les orientations

Arrêt des extractions de matériaux dans le lit mineur de la Durance et mesures de protection sur les terrasses alluviales.
Privilégier l'usage des matériaux alluvionnaires pour des usages nobles.
Assurer la reconversion des produits alluvionnaires vers des produits de roche massive, notamment pour les remblais.
Développer l'utilisation des matériaux issus du recyclage et des matériaux de substitution.
Les grands travaux doivent faire l'objet de concertations préalables et suivre une procédure particulière pour protéger la ressource et l'équité des marchés.
Protéger le patrimoine archéologique, historique, culturel, paysager provençal.
Protéger les ressources en eau remarquables (systèmes aquifères de la Crau et la Durance) ainsi que les productions agricoles originales (riz, vignobles AOC, )
Le réaménagement des carrières doit être prévu et réalisé au fur et à mesure : En milieu alluvionnaire,il faut éviter les mitages, faire attention à la pollution en cas de plan d'eau. Ne pas envisager la création de plan d'eau systématiquement. Pour les Roches massives, il faut "cacher au mieux" la carrière.
Les aménagements des accès aux carrières sont un enjeu majeur pour la protection du voisinage.
Les extractions en sites sensibles seront examinées par un comité de suivi.
Etude sur les anciens sites de carrières abandonnées.

Les carrières dans les Bouches-du-Rhône

13 - La liste des carrières pdf - 32.6 kio

Le schéma des carrières du Var

2011-02-11T11:03:00Z

La version en vigueur du schéma départemental des carrières a été approuvée par le préfet le 7 mars 2011 (

Arrêté Préfectoral du 7 mars 2011 pdf - 185.8 kio

Le document

Le document comprend 7 annexes :

Annexe 1 pdf - 1.7 Mio

: Eléments d'actualisation du schéma départemental des carrières ;
Annexe 2 pdf - 91.6 kio

: Liste des carrières du Var autorisées au 1er juillet 2010 ;
Annexe 3 pdf - 367.1 kio

: Carte de synthèse des gisements potentiels ;
Annexe 4 pdf - 560.6 kio

: Etat es lieux des sites, du patrimoine, des paysages, du milieu naturel et de la biodiversité du département du Var ;
Annexe 5 pdf - 3 Mio

: La prise en compte du paysage et du milieu naturel dans les études d'impact de projets de carrières ;
Annexe 6 pdf - 384.4 kio

: Guide des bonnes pratiques pour les rubriques 2517 et 2510-3 ;
Annexe 7 pdf - 444.7 kio

: Addenda au schéma départemental des carrières

Le document initial

Le document initial du schéma départemental des carrières du Var a été approuvé par le préfet le 22 novembre 2001 (

Arrêté Préfectoral du 22 novembre 2001 pdf - 119.2 kio

Il se présente sous forme d'un

rapport pdf - 2.7 Mio

qui est découpé en 3 chapitres :

Introduction
Analyse de la situation existante : les matériaux, les marchés, l'environnement
Les enjeux et les orientations

Il comporte des

annexes pdf - 2.2 Mio

et une bibliographie.

Une

notice pdf - 141.6 kio

résume le contenu du schéma.

Le schéma départemental des carrières du Var est consultable en version papier à la préfecture du Var, au BRGM (Marseille), à la DREAL PACA.

Les carrières dans le Var

83 - La liste des carrières pdf - 32.6 kio

Les schémas départementaux en région PACA

2011-01-26T14:54:37Z

Une étude a fourni les éléments interdépartementaux relatifs à la consommation de granulats et leur évolution dans la région Provence Alpes Côte d'Azur an vue de l'actualisation des schémas départementaux des carrières de la région PACA.

document de synthèse pdf - 1.6 Mio

présente les approvisionnements en granulats, les matériaux alternatifs, l'accès à la ressource, l'après exploitation et les critères de compatibilité d'une demande avec le schéma des carrières.