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Biodiversité - Eau - Paysages

Référentiel

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publié le 21 août 2018
La création du comité Régional Biodiversité s’appuie sur les termes du code de l’environnement : articles L.371-3 et D.134.34 et suivants. (Source Légifrance) L’arrêté préfectoral R93-2018-05-28-001 du 28 mai 2018, co-signé par le Président de Région et le Préfet de Région, porte nomination des membres du Comité Régional Biodiversité PACA - 180528 arrete crb (format pdf - 585.9 ko - 21/08/2018)