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Territoire Aménagement Données

Leviers des SCoT et approche réglementaire

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publié le 26 mai 2010 (modifié le 6 décembre 2010)

Cadre règlementaire

Vous trouverez ci-dessous un document de présentation qui récapitule les aspects règlementaires concernant les SCoT et l’Energie.

Présentation du cadre règlementaire SCOT et Energie (format pdf - 353.8 ko - 26/11/2010)

Grilles d’analyse des SCot

L’analyse des SCoT référents a permis de construire une grille de lectures pour identifier les levier pour la prise en compte de l’énergie dans les SCoT selon deux axes :

- Leviers d’urbanisme des projets de territoires pour réduire la consommation énergétique

- Leviers d’urbanisme des projets de territoires pour produire de l’énergie renouvelable

Grille de lecture des leviers d’action SCoT et Energie (format pdf - 102.1 ko - 06/12/2010)

Cette grille peut être utilisée pour analyser la prise en compte de l’énergie dans le SCoT ou pour justifier l’orientation prise dans un SCoT en faveur de telle ou telle disposition.

Vous pouvez voir l’exploitation de la grille de lecture sur les SCoT référents de la démarche dans l’article "SCoT référents"

Analyse radiographique des leviers du SCoT

La démarche SCoT et Energie propose aussi de rassembler dans un tableau l’ensemble des leviers des SCoT identifiés.

L’objectif du document est de dresser une analyse détaillée des dispositions rencontrées ou envisageables à travers un SCOT, susceptibles de constituer des leviers pour progresser dans la mise en œuvre territoriale d’une politique énergétique, revendiquée comme telle. Le tableau permet aussi d’identifier les impacts de chaque leviers sur les autres politiques d’aménagement.

Notice d’utilisation du tableau de radiographie des leviers du SCOT (format doc - 229.5 ko - 26/05/2010)

Ce tableau ne recense à ce jour que les leviers identifiés dans lers SCoT référents, mais il a vocation à être évolutif.
La DREAL et les partenaires de la démarche alimenteront ce tableau au fur et à mesure que seront identifiés de nouveaux leviers d’action.

Radiographie des leviers des SCOT (format xls - 4.6 Mo - 26/05/2010)


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