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Climat - Air - Energie

Contenu

 

PPA nouvelle génération

 
 
Le PPA révisé des Alpes-Maritimes - Alpes-Maritimes du Sud
Le Plan de Protection de l’Atmosphère révisé a été approuvé par arrêté préfectoral le 6 novembre 2013
 
Le PPA révisé des Bouches-du-Rhône
Le Plan de Protection de l’Atmosphère révisé a été approuvé par arrêté préfectoral le 17 mai 2013
 
Le PPA révisé du Var - agglomération de Toulon
Le Plan de Protection de l’Atmosphère révisé a été approuvé par arrêté interpréfectoral le 14 octobre 2013
 
Le PPA révisé de Vaucluse - agglomération d’Avignon
Le Plan de Protection de l’Atmosphère révisé a été approuvé par arrêté interpréfectoral le 11 avril 2014
 
Processus de révision des PPA
Les Plans de Protection de l’Atmosphère (PPA) sont des plans d’actions qui ont pour objectif de réduire de façon chronique les émissions de polluants atmosphériques et de maintenir ou ramener les concentrations en polluants à des niveaux inférieurs aux normes fixées à l’article R. 221.1 du code de l’environnement.
 
 

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Site mis à jour le 29 août
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