F09314P0007 : opération de renouvellement urbain à vocation dominante d’habitat

Commune(s) du projet : Marseille (13)
Rubrique(s) concernée(s) : 36
Pétitionnaire : SCI MARSEILLE AUPHAN CHARPENTIER
Date de réception : 13/01/2014
Dossier complet le : 13/01/2014
Décision : projet non soumis à étude d’impact

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