CSS du 02/12/2019

CSS du 02/12/2019

 

Ordre du Jour

• 1. Quorum

• 2. Approbation du compte rendu du 05/11/2018

• 3. Désignation du bureau (suite au nouvel Arrêté Préfectoral)

• 4. Modification du règlement intérieur(suite au nouvel Arrêté Préfectoral) et vote

• 5. Pour chaque exploitant, présentation des éléments annuels obligatoires (2018)
  • Incidents/accidents
  • Bilan des émissions dans l’air et dans l’eau et positionnement par rapport aux critères réglementaires
  • Réduction des risques
  • Modifications réalisées, envisagées, en cours ou abandonnées sur les installations
  • Système de Gestion de la Sécurité (SGS) : bilan à disposition non présenté oralement sauf cas particulier

• 6. Actions de la DREAL en 2018 et présentation des éventuels faits marquants depuis la dernière CSS

• 7. Point sur les PPI en cours de mise à jour et les exercices éventuels relatifs à ces plans

• 8. Point sur l’avancement du PPRT Fos Ouest

• 9. Point sur la plateforme économique en lien avec le PPRT (Association PICCTO)

• 10. Questions diverses

Compte-rendu

• téléchargement :

  Projet CR CSS Fos-Ouest 2019-12-02 à faire valider lors prochaine CSS pdf - 323.6 ko

Autres ressources

 

-* téléchargement :

AP CSS Fos Ouest 28 oct 2019 pdf - 1.5 Mo

-*

Invitation css fos ouest 2019 12 02 pdf - 216.5 ko