CSS du 10/03/2021
CSS du 10/03/2021 Ordre du Jour
- 1. Quorum
- 2. Formalités de mise en place de la CSS (suite au nouvel Arrêté Préfectoral) :
- Désignation du bureau
- Vote règlement intérieur
- 3. Approbation du dernier compte-rendu (CSS du 28/05/2019)
- 4. Bilan Exploitant 2019 et 2020 (TOTAL) :
- Situation du site : modifications réalisées, envisagées, en cours ou abandonnées sur les installations
- Bilan des émissions dans l’air et dans l’eau et positionnement par rapport aux critères règlementaires
- Incidents / accidents
- Réduction des risques
- Système de Gestion de la Sécurité (SGS) : bilan à disposition non présenté oralement sauf cas particulier
- 5. Bilan de l’Inspection des installations classées (DREAL)
- 6. Avancement de la démarche de révision du PPRT (DREAL)
- 7. Questions diverses
- Campagne d’information du public
Compte-rendu
- téléchargement :
Autres ressources -* téléchargement :-* téléchargement :-* téléchargement :-* téléchargement :
- SECRETARIAT : CYPRÈS
- COORDONNEES : Route de la Vierge, CS1 - 13696 Martigues cedex
- Tél : 04 42 13 01 00 - Internet : www.cypres.org