CSS du 18/12/2019

CSS du 18/12/2019

 
Ordre du Jour
  • 1. Quorum
  • 2. Approbation du compte rendu de la CSS du 28/02/2017
  • 3. Formalités de mise en place de la CSS suite au renouvellement des membres obligatoire tous les 5 ans :
    • Modification règlement intérieur et vote
    • Désignation du bureau
  • 4. Présentation de l’instruction gouvernementale du 06/11/2017 relative à la mise à disposition et à la communication d’informations potentiellement sensibles
  • 5. Pour chaque exploitant, présentation des éléments annuels obligatoires depuis la dernière CSS (2017-2018-2019) :
    • Incidents / accidents
    • Bilan des émissions dans l’air et dans l’eau et positionnement par rapport aux critères règlementaires
    • Réduction des risques
    • Modifications réalisées, envisagées, en cours ou abandonnées sur les installations)
    • Système de Gestion de la Sécurité (SGS) (pour Arkema) : bilan à disposition non présenté oralement sauf cas particulier
  • 6. Présentation par AtmoSud des résultats de la surveillance de la qualité de l’air réalisée autour d’Arkema et Cerexagri
  • 7. Actions de la DREAL et présentation des éventuels faits marquants depuis la dernière CSS
  • 8. Point sur les PPI et les exercices éventuels relatifs à ces plans
  • 9. PPRT Arkema / PARI
  • 10. Questions diverses

Compte-rendu

Autres ressources

 
Pour tout autre demande, merci de contacter le secrétariat de la CSS :

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