CSS du 18/12/2019
CSS du 18/12/2019 Ordre du Jour
- 1. Quorum
- 2. Approbation du compte rendu de la CSS du 28/02/2017
- 3. Formalités de mise en place de la CSS suite au renouvellement des membres obligatoire tous les 5 ans :
- Modification règlement intérieur et vote
- Désignation du bureau
- 4. Présentation de l’instruction gouvernementale du 06/11/2017 relative à la mise à disposition et à la communication d’informations potentiellement sensibles
- 5. Pour chaque exploitant, présentation des éléments annuels obligatoires depuis la dernière CSS (2017-2018-2019) :
- Incidents / accidents
- Bilan des émissions dans l’air et dans l’eau et positionnement par rapport aux critères règlementaires
- Réduction des risques
- Modifications réalisées, envisagées, en cours ou abandonnées sur les installations)
- Système de Gestion de la Sécurité (SGS) (pour Arkema) : bilan à disposition non présenté oralement sauf cas particulier
- 6. Présentation par AtmoSud des résultats de la surveillance de la qualité de l’air réalisée autour d’Arkema et Cerexagri
- 7. Actions de la DREAL et présentation des éventuels faits marquants depuis la dernière CSS
- 8. Point sur les PPI et les exercices éventuels relatifs à ces plans
- 9. PPRT Arkema / PARI
- 10. Questions diverses
Compte-rendu
- téléchargement :
Autres ressources -* téléchargement :
- SECRETARIAT : CYPRÈS
- COORDONNEES : Route de la Vierge, CS1 - 13696 Martigues cedex
- Tél : 04 42 13 01 00 - Internet : www.cypres.org <http://www.cypres.org/>